CLIILogiciel

CLII Logiciel · Ségur numérique · DMP-compatible

Rendez votre logiciel DMP compatible.

Alimentation et consultation du DMP, INS qualifiée, MSSanté, ordonnance numérique : les modules Ségur prêts à brancher sur votre logiciel métier, financés à 100 % par l’État.

Supervision des flux

Tout est en ligne
DMP100 %312 dépôts
INSi99 %1 480 identités
MSSanté96 %87 messages
Ordo. num.98 %654 ordonnances

100 %

financé par l’État dans le cadre du Ségur numérique

POST /v1/dmp/documents
{ "statut": "depose" }

Ce que la version référencée doit faire.

Le Code de la santé publique impose d’alimenter le DMP et d’échanger par MSSanté. La vague 2 étend le socle. Chaque exigence correspond à un module CLII.

Financement
100 % État, version référencée
Commande
avant le 16 juillet 2027
Installation
jusqu’au 20 janvier 2028
Vérifier mon éligibilité
ExigenceVagueModule CLII
Identité nationale de santé qualifiée (INSq) systématique1 → 2INSi
Alimentation du DMP à la validation des documents (CDA-R2)1 → 2DMP Alimentation
Consultation du DMP / Mon espace santé depuis le logiciel2DMP Consultation
Intégration des documents reçus par MSSanté2MSSanté
Volet de synthèse médicale, carnet de vaccination2VSM · Carnet
Ordonnance numérique et application carte Vitale2Ordonnance num. · ApCV
Authentification à deux facteurs (Pro Santé Connect, e-CPS)2Pro Santé Connect

18 modules, du DMP à la facturation.

5 modules inclus, les autres sur devis. Chaque module a sa documentation et sa sandbox.

DMP & Mon espace santé5 modules

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mod_dmp_alimentationSégurSur devis

DMP Alimentation

Envoi automatique des documents produits par votre logiciel vers le DMP du patient.

Prérequis
Autorisation DMP-compatibilité (CNDA) portée par CLII, INS qualifiée, authentification CPS / e-CPS
Pour
Cabinet médical, Centre de santé
Fonctions
Génération CDA-R2 (CI-SIS) · Dépôt automatique à la validation · Types : compte rendu, ordonnance, VSM, certificat · +2

Sur devis

pris en charge Ségur

Fiche
mod_dmp_consultationSégurSur devis

DMP Consultation

Lecture des documents du DMP directement dans le dossier patient de votre logiciel.

Prérequis
INS qualifiée, authentification CPS / e-CPS ou Pro Santé Connect
Pour
Cabinet médical, Urgences
Fonctions
Liste et filtres des documents DMP · Visualisation CDA / PDF · Import dans le dossier local · +2

Sur devis

pris en charge Ségur

Fiche
mod_vsmSégurSur devis

Volet de Synthèse Médicale

Génération structurée du VSM et dépôt dans le DMP en un clic.

Prérequis
Module DMP Alimentation
Pour
Médecin traitant, Centre de santé
Fonctions
Pré-remplissage depuis le dossier · Structuration CDA niveau 3 · Dépôt et mise à jour dans le DMP · +1

Sur devis

pris en charge Ségur

Fiche
mod_carnet_vaccinationSégurSur devis

Carnet de vaccination

Saisie des vaccins et synchronisation avec le carnet de Mon espace santé.

Prérequis
Module DMP Alimentation
Pour
Médecin traitant, Pédiatrie
Fonctions
Référentiel vaccins à jour · Calendrier vaccinal et rappels · Envoi au carnet Mon espace santé · +1

Sur devis

pris en charge Ségur

Fiche

Identité & authentification2 modules

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mod_insiSégurInclus

INSi — Identité Nationale de Santé

Récupération et qualification de l’INS via le téléservice INSi.

Prérequis
Certificat serveur ou carte CPS
Pour
Accueil, Cabinet médical
Fonctions
Appel INSi par carte Vitale ou traits · Gestion des statuts RNIV · Contrôle des pièces d’identité · +1

Inclus

pris en charge Ségur

Fiche
mod_pro_sante_connectSégurInclus

Pro Santé Connect & e-CPS

Authentification forte des professionnels par e-CPS ou carte CPS.

Prérequis
Enregistrement du logiciel auprès de l’ANS (porté par CLII)
Pour
Tous les utilisateurs
Fonctions
OpenID Connect Pro Santé Connect · e-CPS et carte CPS · Délégation et secrétariat · +1

Inclus

pris en charge Ségur

Fiche

Échanges & prescriptions3 modules

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mod_mssanteSégurSur devis

MSSanté

Messagerie sécurisée de santé intégrée : envoi et classement automatique des documents reçus.

Prérequis
Compte MSSanté (opérateur au choix), INS qualifiée
Pour
Cabinet médical, Laboratoire
Fonctions
Boîte aux lettres organisationnelle et personnelle · Rapprochement INS des pièces jointes · Envoi CDA + PDF · +1

Sur devis

pris en charge Ségur

Fiche
mod_ordonnance_numeriqueSégurSur devis

Ordonnance numérique

e-prescription : ordonnance dématérialisée avec QR code et dépôt dans le DMP.

Prérequis
Module DMP Alimentation, base médicamenteuse agréée
Pour
Médecin, Sage-femme
Fonctions
Prescription structurée · Enregistrement et QR code · Dépôt DMP automatique · +1

Sur devis

pris en charge Ségur

Fiche
mod_apcvSégurSur devis

ApCV — appli carte Vitale

Lecture de la carte Vitale dématérialisée sur le smartphone du patient.

Prérequis
Lecteur ou smartphone compatible
Pour
Cabinet médical, Pharmacie
Fonctions
Lecture NFC / QR code · Compatible FSE, ADRi, INSi · Mode dégradé

Sur devis

pris en charge Ségur

Fiche

Facturation & téléservices4 modules

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mod_fseSur devis

FSE & télétransmission

Feuilles de soins électroniques, lots, ARL et retours NOEMIE.

Prérequis
Lecteur homologué SESAM-Vitale
Pour
Cabinet médical, Centre de santé
Fonctions
Lecture Vitale / ApCV · Signature CPS / e-CPS · Lots, ARL, retours NOEMIE · +2

Sur devis

par site

Fiche
mod_adriInclus

ADRi — droits en ligne

Acquisition des droits AMO du patient en temps réel avant facturation.

Prérequis
Carte CPS ou certificat
Pour
Secrétariat, Cabinet médical
Fonctions
Appel automatique · Mise à jour du dossier · Historique des consultations ADRi

Inclus

par site

Fiche
mod_tlsiSur devis

Téléservices intégrés (TLSi)

ALDi, IMTi, DMTi, AATi, HRi : les téléservices de l’Assurance Maladie dans le logiciel.

Prérequis
Carte CPS / e-CPS
Pour
Médecin traitant, Centre de santé
Fonctions
ALDi · IMTi / DMTi · AATi · +2

Sur devis

par site

Fiche
mod_nomenclaturesInclus

Nomenclatures CCAM & NGAP

CCAM, NGAP et LPP à jour, avec aide au codage et calcul des majorations.

Prérequis
Aucun
Pour
Tous
Fonctions
Recherche plein texte · Modificateurs et majorations · Historique des versions

Inclus

par site

Fiche

Interopérabilité & supervision4 modules

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mod_api_web_servicesSur devis

API & Web Services

API REST documentée pour piloter tous les modules depuis votre logiciel.

Prérequis
Aucun
Pour
Éditeur de logiciel, DSI
Fonctions
REST + OAuth 2 · Webhooks signés · OpenAPI 3 · +1

Sur devis

par site

Fiche
mod_hl7_fhirSur devis

Connecteurs HL7 / FHIR

HL7 v2 et FHIR R4 pour dialoguer avec le SIH, le laboratoire et l’imagerie.

Prérequis
Accès au SIH
Pour
Clinique, Hôpital
Fonctions
HL7 v2.x · FHIR R4 · Profils IHE PAM / LTW · +1

Sur devis

par site

Fiche
mod_cdaSur devis

Générateur CI-SIS / CDA

Production de documents CDA-R2 conformes au CI-SIS à partir de vos données.

Prérequis
Aucun
Pour
Éditeur de logiciel, Établissement
Fonctions
Modèles CI-SIS à jour · Validation schematron · Niveaux 1 à 3 · +1

Sur devis

par site

Fiche
mod_supervision_des_fluxSur devis

Supervision des flux

Tableau de bord des dépôts DMP, envois MSSanté, FSE et alertes en temps réel.

Prérequis
Aucun
Pour
DSI, Responsable de centre
Fonctions
Tableau de bord · Alertes e-mail / webhook · Export CSV · +1

Sur devis

par site

Fiche

Trois périmètres, facturés par module et par site.

Tarif sur devis. Les modules Ségur sont pris en charge par l’État pour les logiciels référencés.

Module

Cabinet libéral

Ségur DMP

Cabinet, centre de santé

Ségur complet

Clinique, hôpital, éditeur

Établissement

INSi●●●
Pro Santé Connect & e-CPS●●●
Gestion administrative DMP●●●
DMP Alimentation●●●
DMP Consultation●●●
MSSanté—●●
Ordonnance numérique—●●
Volet de Synthèse Médicale—●●
Carnet de vaccination—●●
ApCV—●●
API & Web Services——●
Connecteurs HL7 / FHIR——●
Générateur CI-SIS / CDA——●
Supervision des flux——●
Tarif

Sur devis

Sur devis

Sur devis

Conçu pour vos développeurs.

REST + OAuth 2, webhooks signés, HL7 v2 et FHIR R4. Une sandbox avec données fictives, des SDK et une documentation versionnée.

Déposer un document dans le DMP
curl -X POST https://api.clii.example/v1/fse \
  -H "Authorization: Bearer $TOKEN" \
  -H "Content-Type: application/json" \
  -d '{ "patient": "pat_8f3a", "actes": [{ "code": "G", "montant": 30 }] }'
MéthodeEndpointDescription
POST/v1/ins/qualifierRécupérer et qualifier l’INS (INSi)
POST/v1/dmp/documentsDéposer un document CDA dans le DMP
GET/v1/dmp/patients/{ins}/documentsLister les documents du DMP
POST/v1/mssante/messagesEnvoyer un document par MSSanté
POST/v1/ordonnancesCréer une ordonnance numérique
GET/v1/fluxÉtat des flux et alertes

Questions fréquentes

Compatibilité, homologations, sandbox, tarifs : les réponses aux questions que l’on nous pose le plus.

Oui pour les médecins de ville : le Code de la santé publique impose l’alimentation du DMP et l’échange par MSSanté. Le référencement Ségur vague 2 en fait une exigence de la version financée.

CLII porte l’autorisation DMP-compatibilité et l’enregistrement Pro Santé Connect. Votre logiciel s’appuie sur nos modules sans refaire l’homologation.

Les versions référencées Ségur sont financées à 100 % par l’État. Nous vous accompagnons sur le dossier de référencement et la commande, à déposer avant mi-juillet 2027.

Une sandbox DMP, MSSanté et INSi avec données fictives est fournie à vos équipes, ainsi qu’une démonstration en visio.

Voir les modules en action

Une démonstration de 30 minutes, adaptée à votre logiciel et à votre structure. Sandbox fournie.

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